CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Présentation du Site Internet

Le présent site www.mumdimsum.com (ci-après le « Site ») est édité par la société Mum Lab, ayant son siège 20 rue de la Folie Méricourt – 75011 Paris, immatriculée sous le numéro SIRET 830 464 020 00015
Email : contact@mumdimsum.com

2. Applicabilité et opposabilité des présentes CGV au Client

2.1. Toutes les commandes effectuées sur le Site constituent des contrats de vente conclus à distance régis par les articles L. 221-1 à L. 221-29 du Code de la consommation et sont soumises aux présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV »).
2.2. Le client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site (ci-après “le Client”).
Le Client déclare agir pour son usage personnel et s’interdire toute revente partielle ou totale des produits.
2.3. Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.
Les CGV applicables et opposables au Client seront celles en vigueur au moment de la validation effective par le Client de sa commande enregistrée par le Site.

3.Produits

3.1. Chaque produit proposé sur le Site est accompagné d’un texte descriptif et d’une ou plusieurs photos permettant au Client de connaître avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles du produit, et ce conformément aux dispositions de l’article L.111-1 du Code de la Consommation.
Ces indications sont destinées, sans être exhaustives, à informer le Client de la façon la plus complète possible sur les caractéristiques essentielles des produits.
Reprenant principalement les informations figurant sur les emballages susceptibles d’être modifiées par le fabricant ou fournisseur à tout moment, parfois sans préavis, ces indications peuvent faire l’objet de variations minimes et ne sauraient par conséquent se substituer aux informations figurant sur l’emballage du produit qui font seules foi, et auxquelles le Client est invité à se reporter, notamment en cas d’intolérance alimentaire.
Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel.
3.2. Les produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché.
3.3. Les produits sont offerts et livrés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité du produit, le Client en sera informé par email. Un produit de remplacement lui sera proposé ou il sera remboursé et la commande annulée.
Aucune indemnité d’annulation (en dehors du remboursement intégral de la commande) ne pourra être demandée.
3.4. Les offres promotionnelles sur le Site sont valables le temps de leur présence en ligne.
3.5. Le Client étant une personne majeure, la vente de boissons alcooliques à son égard est autorisée.

4. Prix de vente et paiement

4.1. Les prix mentionnés sur le Site sont indiqués, pour chacun des produits figurant à la vente sur celui-ci, en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison et de transport mentionnés avant validation de la commande et facturés en supplément.
Le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de commande.
Mum Dim Sum se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.
4.2. Le paiement s’effectue immédiatement à la commande directement sur le Site Internet, par paiement bancaire de façon sécurisée à travers le terminal de paiement électronique sécurisé «STRIPE».
STRIPE France est une société à responsabilité limitée immatriculée au Registre de de la chambre de commerce de Paris sous le numéro 807572011 et dont le siège est situé au 10 Boulevard HAUSSMANN, 75009 PARIS 9
Vous pouvez obtenir plus d’informations sur ce service en cliquant sur le lien suivant : https://www.STRIPE.com
Conformément aux normes en vigueur en matière de services de paiement, les indications fournies par l’Acheteur et transmises à STRIPE ne peuvent être interceptées par un tiers. Les informations saisies sur l’Acheteur sont cryptées et ne circuleront pas en clair sur Internet.
4.3. Mum Dim Sum ne préparera la commande que lorsque la banque du Client via le service STRIPE aura donné son accord sur le règlement. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée et le client avisé.

5. Processus de formation de la commande

5.1. Pour passer commande, le Client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, clique sur le bouton « Commander ».
Avant de cliquer sur le bouton « Passer la commande », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande.
Le Client fournit ensuite une adresse email valide ainsi que ses nom, prénom, numéro de téléphone et crée un mot de passe afin de créer son compte client. Nous informons le client qu’il peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique disponible sur le site www.bloctel.gouv.fr (Article L. 223-2 Code de la consommation).
Le Client fournit ensuite les informations relatives à la livraison, la facturation et au mode de paiement.
5.2. La confirmation de la commande, par son règlement, entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par Mum Dim Sum dans les meilleurs délais.

6. Livraison – délais

6.1. La livraison est assurée en France métropolitaine.
Pour les envois à destination de pays autres que ceux mentionnés aux points précédents, le client devra contacter le Vendeur, certains pays relevant de dispositions spéciales en matière de réglementation douanière ou encore en raison d’accords de représentation commerciale dans certaines zones géographiques déterminées.
6.2. Le choix du mode d’acheminement et de livraison incombe au Vendeur.
A titre purement informatif, à ce jour, la livraison est assurée par :
« Chronofresh surgelé » en France Métropolitaine. Les informations sur les frais de livraison se trouvent en cliquant ici.
6.3. La livraison s’effectuera à l’adresse indiquée par le Client qui s’engage à indiquer au Vendeur une adresse où la livraison peut être effectuée pendant les heures ouvrables (du lundi au samedi).
Dans le cas où une adresse de livraison serait incomplète ou imprécise, Mum Dim Sum se réserve le droit de contacter directement le destinataire par téléphone, afin de compléter avec lui les informations de livraison manquantes dans la mesure où le numéro de téléphone ne serait pas erroné et le destinataire disponible. Si tel était le cas, le destinataire se verrait facturer des frais de livraisons.
En cas d’absence, un avis sera remis dans la boîte aux lettres du Client afin de convenir avec le transporteur d’un second passage.
Mum Dim Sum ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une éventuelle dégradation des produits en raison de la réception tardive d’un colis due à l’absence du Client ou de la personne habilitée à le recevoir.
6.4. La livraison est effectuée dans le délai indiqué lors du passage de la commande par le client par Chronopost.
Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de quinze jours après la date de livraison choisie lors de la commande, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 241-4 du code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
6.5. Lorsque le produit est livré à l’adresse indiquée sur le bon de commande par un transporteur, il appartient au Client de vérifier en présence du livreur l’état du produit livré et, en cas d’avarie ou de manquants, d’émettre des réserves sur le bon de livraison ou sur le récépissé de transport, et éventuellement de refuser le produit et d’en avertir Mum Dim Sum dans un délai de 12h.
Dans le cas où une adresse de livraison serait incomplète ou imprécise, Mum Dim Sum se réserve le droit de contacter directement le destinataire par téléphone, afin de compléter avec lui les informations de livraison manquantes dans la mesure où le numéro de téléphone ne serait pas erroné et le destinataire disponible. Si tel était le cas, le destinataire se verrait facturer des frais de livraisons

7. Garantie légale de conformité / Garantie des vices cachés

7.1. Tous les produits fournis par Mum Dim Sum bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants et L. 411-1 et suivants du code de la consommation et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du code civil.
Le Client dispose d’un délai de deux ans à compter de la réception des produits commandés pour agir sur le fondement de la garantie légale de conformité. En un tel cas, il lui sera possible de choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du code de la consommation. Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les 24 mois suivant la délivrance du Produit.
S’il agit sur le fondement de la garantie des vices cachés, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente, conformément à l’article 1644 du Code civil.
7.2. Mum Dim Sum garantit que les produits livrés ont fait l’objet des soins les plus attentifs avant leur conditionnement et leur expédition qui s’effectue de façon à préserver la parfaite conservation des produits.
Mum Dim Sum ne saurait toutefois garantir que les produits répondent aux attentes gustatives personnelles de celui qui les consomme.
7.3. Les produits surgelés devront être conservés au congélateur entre -18°C et -24°C dès réception.
Les sauces de devront être conservées au réfrigérateur entre 0°C et +4°C
7.4. Aucun retour ou remplacement ne sera accepté après expiration de la date limite de consommation mentionnée sur le(s) produit(s).
8. Droit de rétractation
8.1 Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation et s’agissant des produits surgelés ne pouvant pas, par leur nature, être réexpédiés ou étant susceptibles de se détériorer rapidement, le Client ne dispose pas d’un délai de rétractation prévu pour les achats à distance de produits surgelés. Les produits surgelés ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.
8.2 Pour les autres produits, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès de Mum Dim Sum. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien compris dans votre commande.
Dans ce cas, pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier Mum Dim Sum (20 rue de la Folie Méricourt – 75011 Paris ; email :contact@mumdimsum.com) au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) avant l’expiration du délai de rétractation.
En cas de rétractation, Mum Dim Sum remboursera tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Mum Dim Sum procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf si le Client convient expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client.
Mum Dim Sum se réserve la possibilité de différer le remboursement jusqu’à avoir reçu le bien ou, à tout le moins, une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Les frais directs de renvoi du bien seront à la charge exclusive du Client.
La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments (marques, textes, logos, images, éléments graphiques ou sonores, gifs, vidéos, logiciels, icônes, mise en page, base de données, etc.), visuels ou sonores, reproduits sur le Site, qui sont la propriété exclusive de l’éditeur, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Mum Dim Sum, le Client ne peut procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Enfin, Mum Dim Sum rappelle que toute création de liens hypertexte vers la page d’accueil du présent Site ou toute autre page du Site est soumise à l’accord exprès, préalable et écrit de Mum Dim Sum.

10. Politique de protection des données personnelles

Pour en savoir plus sur la politique de protection des données personnelles de Mum Dim Sum, merci de cliquer sur le lien de politique de protection des données personnelles.

11. Litiges – médiation

En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service client de l’entreprise par courrier électronique (contact@mumdimsum.com) ou postal à (Mum Dim Sum – 20 rue de la Folie Méricourt – 75011 Paris).
En cas de litige relevant de la responsabilité de Mum Dim Sum et justifiant un avoir ou le remboursement de tout ou partie de la commande, le Client recevra une notification par e-mail dans un délai de 21 jours suivant la réclamation.

12. Loi applicable

Le présent contrat et les CGV le régissant sont soumis à la loi française, tant pour leur interprétation que pour leur exécution.
En cas de litige entre les Parties, les Parties conviennent de se rapprocher afin de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable dans un délai de trente (30) jours, le litige sera porté par la Partie la plus diligente devant les juridictions françaises, seules compétentes pour connaître de ce litige.

DONNÉES PERSONNELLES

Collecte et protection des données
Vos données sont collectées par la société Mum Dim Sum
En qualité de responsable de traitement, nous nous engageons à respecter les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.
Qu’est ce qu’une donnée à caractère personnel ?
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement des commandes.
Les données personnelles collectées sont : Adresse mail, nom, prénom, adresse de livraison, numéro de téléphone.
D’autre part, les données relatives aux moyens de paiement (numéro de carte bancaire, date d’expiration, numéro d’autorisation, code de sécurité) sont collectées directement par notre prestataire STRIPE et ne nous sont transmises en aucun cas.
Les fournisseurs tiers d’applications sur notre site ainsi que les réseaux sur lesquels nous publions des contenus éditoriaux et promotionnels (tel que Facebook et Instagram) peuvent aussi utiliser des moyens automatisés, liés aux centres d’intérêt et au contexte, pour collecter des données des utilisateurs (interactions avec des fonctions et profilage de l’activité en ligne).
Ces données sont collectées directement par ces prestataires et/ou tierces parties et sont soumises à leur politique. Dans la mesure permise par la loi applicable, nous ne sommes pas responsables des pratiques de ces prestataires.

Droit d’accès, de rectification et de déréférencement des données
En application de la réglementation applicable aux donnée à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droit suivants :
– Droit d’accès : Ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude
– Droit de rectification : Si les données à caractère personnel détenus par la plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations
– Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
– Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander à la plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèse prévues par le RGPD
– Le droit de portabilité : il peuvent réclamer que la plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle plateforme
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante : contact@mumdimsum.com
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle nous pourrons vous contacter. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information à ce sujet, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil/fr
Utilisation des données
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site Mum Dim Sum, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et le site. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
– Accès et utilisation du site internet et E-shop par l’utilisateur
– Gestion du fonctionnement optimal du site
– Mise en place d’une assistance utilisateurs
– Vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur
– Prévention et détection des fraudes, malwares et gestion des incidents de sécurité
– Gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs

Politique de conservation des données

Le site internet Mum Dim Sum conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.
Dans la mesure nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et condition, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire.
Cookie
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic en utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer l’expérience client ainsi que le service que nous vous offrons.
Contactez nous
Pour toute question, information sur les produits présenté sur le site, ou concernant le site en lui-même, vous pouvez nous contacter directement par mail : contact@mumdimsum.com